Le Livre des Lois
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(#) Sujet: Le Livre des Lois 27.12.14 19:12
Code Pénal

ARTICLE 01
    Alinéa 01
    Le Code Pénal de Kyooraku fut défini par les 7 Grandes Familles en l'an -77, dans le but de définir les modalités de vie en société entre les divers Ainokos s'étant regroupés au sein de ce qui deviendra Kyooraku.
    Ce concept mit fin aux lois du plus fort qui régnait sur l'île jusqu'ici. Ce fut après la guerre contre les humains, en 00, que le système fut revu, intégrant un système de contraventions et d'amendes. Jusqu'ici, ce qui pouvait se définir comme actes potentiellement dangereux n'était aucunement considéré et puni. L'arrivée des humains, et les avancées technologiques des hybrides, changea cet état de fait.

    Alinéa 02
    Le Code pénal de Kyooraku se défini en trois grands axes. Les sanctions sont définies selon des critères tel que la "Raison", le "Taux de Dangerosité" et les "Circonstances".
    Un service de la Caserne a d'ailleurs pour tâche de répertorier et d'analyser les capacités de ceux mis en examen pour Délit ou Crime. Cette section analyse le pouvoir des ainokos, leur capacité physique et leur psychologie de façon à définir leur taux de dangerosité.
    La "Raison" et les "Circonstances" sont respectivement déterminés par un Analyste et l'Enquête des Forces de l'Ordre.

ARTICLE 02
    Alinéa 01
    En premier lieu, il existe le système de Contravention. Apparu en l'an 00, il fut réellement validé et mis en place le premier jour de l'an 01.
    Ce système fut mis en place suite à de nombreux accidents de "transports". Entre ceux à pieds, ceux à quatre pattes et ceux en vol. On vit aussi l'utilisation de calèches avec la création de routes pavées. Dès lors, des règles furent mises en place pour diminuer ce genre de soucis. Il est désormais interdit de circuler au galop dans les rues de Kyooraku lors des heures d'affluences. Et il est demandé compensation à l'hybride volant en percutant un autre.

    Alinéa 02
    Dans cette optique, un véritable "Code la Route" fut mis en place. Il est précaire mais suffisant dans son usage.
    Des lois visant au respect de ses voisins apparurent, dans le but d'éviter les "prises de becs" entre Ainokos, et donc, le retour de l'anarchie. De même, les lois pour la protection des biens d'autrui naquirent, offrant ainsi de "meilleures conditions" de vie aux Esclaves, rendus plus nombreux avec les humains nouvellement acquis.


ARTICLE 03
    Alinéa 01
    Le concept de "Délit" fut clairement défini en -57. Avant cela, les personnes surprises à voler se voyaient couper une main. Ceux qui prenaient la fuite après un simple accident n'ayant fait aucun blessé était traqué et tué.
    La façon d'agir était extrême et le conseil tenta de remédier à ces réactions "animales" par une définition du délit.

    Alinéa 02
    Est considéré comme Délit toute infraction à la loi, entraînant un préjudice moral pour la, ou les, victimes de l'infraction.
    En réponse à ces délits, plusieurs sanctions furent envisagées. Dans les cas les plus légers, l'asservissement fut alors promulgué. De même, en raison du manque de main d'œuvre dans les Mines et autres gisements naturels de l'île, il fut décidé que l'autre sanction envisageable pour les cas de délits répétés ou ayant porté une grave atteinte à la personne soit l'envoi en travail forcé aux Mines. L'emprisonnement ne fut même jamais envisagé tant il est intolérable à un ainoko d'être inutile à la société.


ARTICLE 04
    Alinéa 01
    En -26, il fut décidé d'ajouter une section bien particulière aux "Délits". Les actes criminels étaient alors jugés comme de simples délits et le taux d'altercations dans les mines augmentait, faisant perdre en rendement.
    Il fut alors décidé de rajouter une clause déterminant le crime comme une Action que la loi punit d'une peine afflictive et infamante On y trouve : crime de lèse-majesté, crime d'État, crime de haute trahison, crime contre la sûreté de l'État, crime de taux, crime de fausse monnaie. Crime contre les personnes, contre les propriétés, etc.

    Alinéa 02
    C'est dans cet optique que naquit la fameuse section des forces de l'ordre chargé de vérifier le taux de dangerosité des inculpés.
    Il fut alors décidé que selon la nature du criminel et de sa dangerosité, le coupable serait assigné aux Mines ou condamné à la Mort par pendaison, ou via les jeux de l'Arène des Exécutions.
    Cependant, il arrive que certains criminels, ceux qui sont la cause de mort accidentelle et dont le taux de dangerosité est faible, par exemple, soit assigné à l'asservissement dans le but de leur offrir une "seconde chance". Après tout, un ainoko asservi peut toujours être affranchi...

Droits des Libres

ARTICLE 01 :
    Tout citoyen de Kyooraku est déclaré Libre s'il est d'ascendance Libre, ou si son Maître a rempli les Actes d'Affranchissement auprès du Marché aux Esclaves. Il est cependant impossible d'obtenir les Actes cités pour un Humain.

ARTICLE 02 :
    Tout Libre peut acquérir un Esclave, ou plusieurs Esclaves. En cas d'Achat au Marché, le Libre se porte Garant des actions futures de son Achat.
    Dans le cas d'un Esclave Non-Répertorié, le Libre a l'obligation de le déclarer au marché afin que l'esclave soit rendu à son pays natal. S'il ne le fait pas, l'Achat sera responsable de ses Actions et pourra subir la Justice de Kyooraku. Mais le Maître sera aussi incriminé pour "Possession d'Esclave Illégal" et pourra subir une amende. En cas de récidive ou de possessions massives d'Humains dit "Inexistants", il pourra se voir condamner à l'asservissement.

ARTICLE 03 :
    Les Libres ont tous les droits vis à vis de leurs Esclaves. Un Esclave est un achat, un "objet". Tout Libre peut dégrader son Esclave s'il le désire, il est cependant interdit de maltraiter l'Esclave d'un Tiers. Dans ce dernier cas, vous serez dans une situation de dégradation du matériel d'autrui et une compensation financière pourra vous être demandé.

ARTICLE 04 :
    Tout Libre de Kyooraku peut prétendre à un Emploi. Aucune discrimination ne peut être faite dès lors où le Curriculum Vitae est conforme aux normes en vigueur et en adéquation avec l'emploi recherché. Exception faîtes des métiers d'Entretien, tels que Majordome, Femme de Chambre, Conseiller Financier et autres métiers pour lequel le lien "Patron/Employé" demande une certaine complicité.

Devoirs des Esclaves

ARTICLE 01 :
    Est Esclave toute personne d'Ascendance Asservie ou ayant commis un acte répréhensible par la Loi et ayant eu pour peine l'asservissement. Seuls les Humains arrivent et demeurent esclaves, du jour de leur arrivée au jour de leur mort. Unique exception : ceux tributaires d'un Visa Professionnel.

ARTICLE 02 :
    Un esclave ne peut se déplacer dans les rues de Kyooraku sans signe attestant de son appartenance à un Maître. Tout esclave qui sera contrôlé sans signe distinctif ou papier d'appartenance, pourra être ramené sans la moindre forme de procès au Marché, pour y être revendu.
    Dans le cas de "Fugue", l'esclave sera remis sous la tutelle de son propriétaire et il appartiendra à ce dernier de le punir comme il se doit. S'il vient à récidiver, l'esclave sera arrêté et envoyé aux mines pour y travailler en tant que Criminel, le Maître pourra demander à être dédommagé d'une somme pour la gêne occasionnée.

ARTICLE 03 :
    Un esclave ne doit obéissance qu'à son unique propriétaire. Il peut se défendre contre toute personne extérieure désireuse d'abuser de son être. En cas d'action visant à blesser, ou profiter de l'Objet, le propriétaire peut porter plainte pour "Dédommagement de Matériel" et obtenir rétribution pour le préjudice occasionné.
    Il est cependant autorisé à l'esclave de faire preuve de ses capacités de "combat" pour se défendre, dans le cas où il ne s'agit nullement de son propriétaire.

ARTICLE 04 :
    Asservis et Humains peuvent travailler si leur Propriétaire rédige une lettre de recommandation faisant office de Curriculum Vitae. Le salaire touché par l'esclave revient alors à son propriétaire, qui assure les justes besoins en survie de son "fond de commerce".
    Certains travaux ne peuvent être accomplis par des esclaves. Sous-Entendu, les métiers affiliés aux Forces de l'Ordre, aux espaces de Santé mais aussi à l'Enseignement.

Cas Spéciaux : Inexistants

ARTICLE 01 :
    Est considéré comme "Inexistant" tout Humain non-répertorié dans les fichiers du Marché aux Esclaves. Un Inexistant ne peut s'acquérir que lors d'achat entre particuliers ou auprès d'un des nombreux vendeurs encore non découvert par les autorités. Sa provenance ne peut être assurée par nos services, de même que leur taux de dangerosité n'est pas défini. De plus, acheter un tel humain est considéré comme un acte contrevenant et est passible d'une amende voire plus si récidive.

ARTICLE 02 :
    Un Humain de type "Inexistant" ne possède pas de papiers ni de droits légalement parlant. Pourtant, les accords avec les pays humains les protègent. Victime du Marché Parallèle, ils seront rendus à leur pays natal si trouvé et leurs propriétaires punis. Néanmoins, s'ils commettent le moindre acte criminel, ils seront sous la justice de Kyooraku et devront assumer. Que cela soit la Mort, le travail aux Mines, ou l'Asservissement Officiel.

ARTICLE 03 :
    En raison de leur statut, un Inexistant ne peut effectuer le moindre travail. Tout Inexistant qui se verra contrôler sur un lieu de travail sera renvoyé dans son pays. Le Maître sera inculpé pour la possession d'un esclave illégal et l'employeur pour faire travailler une personne sans papier. Les salaires s'ils ont été récupérés par le Maître, devront être restitués à l'Inexistant en premier dédommagement.

ARTICLE 04 :
    Un Inexistant se caractérise par une maîtrise inexistante du Yamato. Il s'agit d'humains provenant des quatre coins du monde, et donc, de nationalité diverses et variées. Tous les humains arrivant sur l'île suivent une formation, certes accélérée, d'apprentissage de la langue. Ils sont reconnaissables par l'absence de cet enseignement.

Cas Spéciaux : Humains Libres

ARTICLE 01 :
    Est considéré comme "Humain Libre" toute personne provenant de l'un des Pays Humains, avec un document de son pays se portant garant de la raison de sa venue (politique ou commerciale). A son arrivée, un humain "Libre" se voit remettre un Visa Professionnel. En cas de perte du document, il pourra être fait Esclave s'il ne possède pas de preuve de son statut.

ARTICLE 02 :
    Un Humain Libre peut avoir un Esclave ou plusieurs. Néanmoins, si l'acquisition est faite sur l'île de Migoto, elle ne peut quitter cette dernière, qu'elle soit humaine ou Ainoko. Au départ du Libre, l'esclave se devra d'être remis au Marché. Il est interdit à un humain Libre de tenter d'affranchir un Ainoko Asservi.

ARTICLE 03 :
    Un Humain Libre est forcément présent sur l'île dans un cadre professionnel. Il est donc logé dans l'Ambassade de son pays, dans le quartier des Ambassades situé en plein Sangokai. Son Visa doit être renouvelé toute les 2 Saisons à la Capitainerie, avec un document écrit de son pays. En cas de non-renouvellement, l'Humain est prié de quitter l'île dans la Semaine, sous peine d'être asservi.

ARTICLE 04 :
    Un Humain Libre est, en cas de délit ou crime, soumis à une investigation. Son Visa est alors annulé et c'est avec des preuves de ses actions qu'il est renvoyé dans son pays avec un interdit de séjour sous peine d'être asservi à sa prochaine visite. En cas de simple infraction, il est soumis aux amendes locales et doit s'en acquitter dans les plus brefs délais sous peine de complications juridiques.
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